Mentions légales & CGU
1. Mentions légales
1.1 Éditeur du site
BeeUs est un projet universitaire développé par :
- Bryan Menoux – bryan.menoux@edu.univ-fcomte.fr
- Loréna Chevallot – lorena.chevallot@edu.univ-fcomte.fr
- Rahma Hamdi – rahma.hamdi@edu.univ-fcomte.fr
Projet réalisé dans le cadre du BUT MMI à l’IUT de Montbéliard – Université de Franche-Comté. Plateforme à but pédagogique, sans visée commerciale.
1.2 Hébergement
Hébergeur : [à compléter selon la configuration finale : Netlify, Vercel, PocketBase, etc.]
1.3 Données personnelles
BeeUs collecte uniquement les données nécessaires au fonctionnement de la plateforme (email universitaire, profil, participation). Ces données sont sécurisées et non partagées.
Conformément au RGPD, vous pouvez contacter support@beeus.fr pour exercer vos droits.
1.4 Cookies
BeeUs n'utilise que des cookies strictement fonctionnels. Aucun cookie publicitaire n’est déposé.
1.5 Accessibilité
Nous nous efforçons de respecter les normes RGAA. Pour tout signalement, contactez accessibilite@beeus.fr.
1.6 Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur BeeUs sont la propriété des auteurs. Toute reproduction est interdite sans autorisation.
1.7 Responsabilité
BeeUs décline toute responsabilité en cas d’usage abusif par un utilisateur ou de panne technique.
1.8 Signalement
Tout contenu inapproprié peut être signalé à signalement@beeus.fr.
2. Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
2.1 Objet : Régir l’accès et l’usage de BeeUs.
2.2 Accès : Réservé aux étudiants avec email universitaire. Plateforme gratuite.
2.3 Création de compte : Informations exactes requises. Usurpation = suspension.
2.4 Comportement : Interdiction des propos haineux, violents ou commerciaux.
2.5 Contenus publiés : Responsabilité de l’utilisateur. Modération possible.
2.6 Suspension : BeeUs peut suspendre un compte sans préavis en cas de non-respect.
2.7 Limitation de responsabilité : Projet étudiant sans garantie. Aucune responsabilité en cas d’erreur ou d’indisponibilité.
2.8 Droit applicable : Droit français. Priorité à la médiation en cas de litige.